Merchery SRL (les termes « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à Merchery) est une société organisée et existant sous les lois de la Belgique avec des bureaux à Bruxelles, enregistrée au Registre du Commerce sous le numéro 0697957659.
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Merchery SRL ne sera pas responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site web ou du coût d'acquisition de biens et services de substitution ou résultant de tout bien ou service acheté ou obtenu ou de messages reçus ou de transactions conclues par le biais du site web ou résultant d'un accès non autorisé à ou d'une altération de vos transmissions ou données, y compris mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, d'utilisation, de données ou autres intangibles, même si Merchery a été informé de la possibilité de tels dommages. Le client comprend expressément et accepte que Merchery ne sera pas responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes intangibles (même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages), résultant de : (i) l'utilisation ou l'incapacité à utiliser le site ; (ii) l'accès non autorisé à ou l'altération de vos transmissions ou données ; (iii) les déclarations ou la conduite de tout tiers sur le service ; ou (iv) toute autre question relative au site web.
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces Conditions de Services sont en vigueur sauf et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par le client ou Merchery. Le client peut résilier ces Conditions de Services à tout moment en informant Merchery qu'il/elle ne souhaite plus utiliser les Services de Merchery, ou lorsqu'il/elle cesse d'utiliser le site web de Merchery.
Les obligations de Merchery seront suspendues ou annulées en cas de force majeure empêchant ou retardant l'exécution des obligations contractuelles de Merchery. Un cas de force majeure s'entend de tout événement échappant au contrôle de Merchery que Merchery invoque et dont elle n'aurait pu raisonnablement se prémunir. Les cas de force majeure incluent, mais ne sont pas limités à, l'incendie, la guerre, la mobilisation générale, l'insurrection, la réquisition, la saisie, l'embargo, la pandémie, l'épidémie, la restriction énergétique et l'échec ou le retard dans les livraisons par les sous-traitants ou fournisseurs causés par de telles circonstances, etc. Dans cette hypothèse, aucune compensation n'est due et aucun remboursement ne sera dû.
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement selon notre Politique de Retour.
Le catalogue en ligne peut contenir des références à des produits et services spécifiques qui peuvent ne plus être disponibles. Toute référence de ce type n'implique ni ne garantit que ces produits ou services seront disponibles à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site web est nulle là où elle est interdite.
Merchery a fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images des produits qui apparaissent sur le site web. Merchery ne peut garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera précis.
Merchery sélectionne soigneusement ses produits en mettant l'accent sur la qualité, la durabilité, le design et l'utilité. Merchery fait de son mieux pour livrer des produits haut de gamme à ses clients.
Merchery ne garantit pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par le client/prospect répondra/satisfera aux attentes du client/prospect, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.
Lors de l’utilisation de notre site web, le client ou prospect a la possibilité de sélectionner des produits et de les personnaliser de manière autonome. Une fois satisfait de sa sélection, il peut passer commande. Pour finaliser son achat, il peut choisir son mode de paiement préféré, à savoir le virement bancaire ou le paiement en ligne.
Au moment du paiement, les clients sont invités à vérifier tous les détails de la commande, y compris le design du produit, la ou les techniques de personnalisation, la ou les couleurs et les dimensions. Il s’agit de la dernière étape avant l’envoi de la commande en production. Une fois la commande confirmée et le paiement reçu, aucune modification ne sera acceptée sur la commande.
Merchery lancera le processus de production dès que le paiement et l’adresse de livraison auront été confirmés.
Si le client souhaite effectuer une Transaction, il peut être invité à fournir certaines informations pertinentes, telles que son numéro de carte de crédit et sa date d'expiration, son adresse de facturation et ses informations de livraison ("Informations de Paiement"). En soumettant ces informations, le client accorde à Merchery le droit de fournir ces informations à des tiers à des fins de facilitation des Transactions. La vérification des informations peut être requise avant la reconnaissance ou l'achèvement de toute Transaction. Le client accepte de payer tous les frais engagés par lui ou en son nom via le site web, aux prix en vigueur lorsque ces frais sont engagés, y compris tous les frais d'expédition et de manutention. De plus, le client est responsable de toutes les taxes applicables à ses Transactions. Bien qu'il soit de la pratique de Merchery de confirmer les commandes par email, la réception d'une confirmation de commande par email ne constitue pas notre acceptation d'une commande ou notre confirmation d'une offre de vente d'un produit ou service.
Le client peut choisir parmi plusieurs méthodes de paiement, c'est-à-dire compte bancaire, carte de crédit et carte de débit. Pour faciliter les paiements pour les Services via carte de crédit ou de débit, nous utilisons Stripe, Inc. et ses affiliés, un processeur de paiement tiers.
Le client doit payer les frais indiqués sur la page de paiement applicable, le bon de commande ou la facture conformément aux conditions de paiement qui y sont énoncées. À moins que d'autres conditions de paiement convenues ne soient accordées par un vendeur, le client s'engage à payer le montant total de la commande (y compris les taxes) avant que la production puisse commencer. Toute commande ne sera effective qu'après paiement de la totalité de la valeur de la commande, y compris toutes les taxes, sauf indication contraire d'un vendeur par email. Merchery ne sera engagé envers ses clients qu'une fois cette condition remplie.
Les paiements en retard seront soumis à des intérêts au taux de un et demi pour cent (1,5 %) par mois, ou au maximum autorisé par les lois applicables, le montant le plus bas étant retenu, et vous indemniserez et dégagerez Merchery de toute responsabilité pour les coûts engagés en lien avec la collecte de tous les frais ou intérêts dûment dus en vertu des présentes.
Merchery se réserve également le droit, en cas de retard de paiement, de suspendre l'exécution de tout ou partie de ses obligations. Si le client ne paie pas les factures impayées dans un délai d'une (1) semaine, malgré un avis de défaut par email officiel, Merchery résiliera l'Accord et sera en droit de réclamer des dommages-intérêts pour la perte subie en raison de la résiliation abusive de l'Accord par le client.
La partie Logistique de ces Termes et Conditions ne doit être considérée que dans le contexte de notre Service de Logistique Merchery. Merchery Logistique est, mais ne se limite pas à, un Service qui permet à nos clients de stocker leurs produits chez nous dans l'entrepôt de notre partenaire et de les envoyer quand et où ils le souhaitent.
À cet égard, Merchery ou ses agents peuvent détenir certains ou tous les produits achetés par le client en Inventaire lors de son achat et avant la livraison de ces articles au transporteur (« Logistique »), sous réserve des termes de cet Accord et du paiement par le client de tous les frais supplémentaires.
Les obligations de Merchery concernant les produits détenus en inventaire se limiteront à un devoir d'exercer un soin raisonnable dans la manipulation et le stockage de ces produits. Le client accepte que Merchery puisse expédier des produits détenus en inventaire à lui/elle ou à son/ses destinataire(s) sur sa demande et à ses frais. Merchery expédiera les produits détenus en inventaire après paiement de tous les frais supplémentaires requis par Merchery, y compris, sans limitation, les frais supplémentaires pour l'expédition et/ou les douanes.
Merchery est responsable de tous les produits détenus en inventaire. Cependant, le client accepte d'assumer toute responsabilité pour tous les frais supplémentaires qui peuvent s'appliquer, par exemple, les frais de stockage et de prélèvement-emballage. Dans le cas où le client demande l'expédition de produits détenus en inventaire et annule ensuite une partie ou la totalité de ces demandes, le client sera responsable de tous les frais d'annulation, de restockage et similaires imposés par Merchery ou ses partenaires.
Dans le cas où le client souhaite mettre fin au Service de Logistique Merchery, il/elle doit demander la fin du service par email à Merchery. Merchery n'acceptera pas les demandes de résiliation fournies par des moyens différents de l'email.
Les marchandises livrées par Merchery doivent être conformes aux spécifications et autres descriptions contenues dans le Bon de Commande et aux dessins et échantillons préalablement fournis et approuvés par le client ou le tiers pour le compte duquel le client agit. Les livraisons sont généralement effectuées sous INCOTERM CCI 2010 DAP (Delivered At Place) dans l'espace Schengen. Pour les livraisons en dehors de l'espace Schengen, nous utilisons généralement INCOTERM CCI 2010 DDP (Delivered Duty Paid) pour assurer une livraison plus rapide des produits. Les frais associés seront estimés et facturés au client.
Le calendrier de livraison cité par Merchery représente sa meilleure estimation et est basé sur les calendriers et la charge de travail actuels. Le client/prospect accepte de payer tous les frais engagés par lui/elle ou en son nom via le site web, aux prix en vigueur lorsque ces frais sont engagés, y compris tous les frais d'expédition et de manutention.
Toute(s) date(s) de livraison est(sont) approximative(s) et sujette(s) à des modifications de calendrier. Merchery n'est pas responsable de toute perte ou dépense, que ce soit par contrat ou délit, encourue par le client résultant de l'incapacité à respecter la date de livraison estimée. Les livraisons partielles sont autorisées.
Le titre de propriété et tous les risques de perte ou de dommage des biens seront transférés et assumés par le client lors de la livraison au transporteur. Le client est responsable de tous les frais de transport. Si les biens sont perdus ou endommagés pendant le transport, Merchery fera de son mieux pour suivre avec le(s) transporteur(s) approprié(s) en déposant des réclamations en temps opportun et correctement contre le(s) transporteur(s). Dans le cas où il apparaît que le transporteur est responsable de la perte ou du dommage, une compensation sera offerte au client. Cependant, Merchery ne peut être tenu responsable si le colis n'a pas été livré et est perdu ou renvoyé à l'expéditeur en raison de l'absence du destinataire ou de la non-collecte du colis au point relais. Dans le cas où un colis est renvoyé à l'expéditeur, en raison des coûts supplémentaires encourus, les frais pour un nouvel envoi seront facturés au client.
De plus, Merchery ne considère pas qu'il est de sa responsabilité si le client ne reçoit pas le colis en raison de la communication d'une adresse incorrecte ou parce qu'il/elle souhaite changer l'adresse lorsque le colis est déjà en transit. Merchery considère le client responsable.
En ce qui concerne les douanes, Merchery fournit au client le meilleur support possible pour remplir la documentation et satisfaire aux exigences si le client souhaite exporter les produits de Merchery vers un pays en dehors de l'Union Européenne pour lequel Merchery n'est pas habitué à livrer et à fournir les documents requis pour le faire. Cependant, Merchery ne peut être considéré responsable des exportations et Merchery ne paiera pas les coûts et frais associés à un éventuel réexpédition des biens vers ces pays.
Les prix sont hors taxes (y compris, sans limitation, les taxes de vente, d'utilisation, sur la valeur ajoutée, sur les biens et services, d'affaires, de propriété (réelle ou personnelle, tangible ou intangible), de licence, de documentation, d'enregistrement, d'importation, d'exportation, d'accise, de franchise, de timbre ou autre taxe), frais de douane ou péages, prélèvement, impôt, retenue, frais, droit ou autre charge de toute nature imposée par toute autorité gouvernementale ou autre autorité fiscale dans toute juridiction, et toutes amendes, pénalités, majorations de taxes, intérêts et autres charges y afférentes (collectivement, « Taxes »).
Merchery peut être tenu par la loi de percevoir des taxes de vente et similaires sur les produits qu'il vend. Toutes les Taxes seront payées par le client en plus du prix. Si un numéro de TVA intracommunautaire valide est donné par l'acheteur lors de l'achat sur notre site web, il sera exempté du paiement des taxes. Dans le cas où un tel numéro est transmis à Merchery à une date ultérieure, Merchery remboursera le montant payé par le client tant que le numéro de TVA était valide lorsque la commande a été traitée.
La Politique de Retour de Merchery s'applique uniquement aux produits et à la personnalisation des produits. Cette Politique de Confidentialité repose sur la confiance de Merchery envers le client pour partager des informations correctes, réelles et mises à jour.
Cette Politique considère quatre cas. Dans le cas (a), le client/prospect reçoit des produits endommagés causés par la livraison. Dans le cas (b), le client/prospect reçoit des produits avec des défauts de fabrication. Dans le cas (c), le client/prospect reçoit des produits avec des défauts/erreurs dans la personnalisation. Dans le cas (d), le client/prospect souhaite que les produits soient traités en plus par Merchery et aucun dommage, défaut ou erreur n'a été détaché. La Politique de Retour ne s'applique à aucun cas lié aux Échantillons. Merchery n'autorise pas les retours dans d'autres conditions que celles énumérées ci-dessus.
Le cas (a), le cas (b), le cas (c) et le cas (d) nécessitent que le client/prospect fasse appel à la Politique de Retour après 10 jours de réception des produits, la date de livraison communiquée par le transporteur à Merchery étant considérée comme le jour zéro pour compter les 10 jours pour faire appel à la Politique de Retour. Merchery n'applique pas la Politique de Retour à toute demande faite après 10 jours à compter de la livraison des produits. La Politique de Retour de Merchery ne s'applique à aucune demande faite après 10 jours à compter de la livraison des produits.
Le cas (a), le cas (b), le cas (c) et le cas (d) nécessitent que le client/prospect fasse appel à la Politique de Retour par email à Merchery. Néanmoins, cela peut être discuté lors d'un appel téléphonique. Cependant, seules les demandes envoyées à Merchery par email peuvent être considérées comme valides pour cette Politique de Retour. Ce n'est pas la responsabilité de Merchery si une demande de retour envoyée par le client/prospect par email n'est pas reçue et par conséquent non traitée par Merchery. Cependant, si un email a été envoyé dans ces 10 jours mais est tombé dans la boîte de spam de Merchery, la politique de retour sera applicable. Si l'adresse email à laquelle le client a envoyé l'email était incorrecte, la politique de retour ne sera pas applicable. Le client recevra un document officiel de Merchery et le client doit considérer ce document comme la décision finale sur la demande.
Le client/prospect est autorisé à demander que la Politique de Retour soit appliquée une (1) fois par produit.
Merchery a la responsabilité de vérifier que les produits satisfont aux conditions mentionnées. À cet égard, le client doit retourner les articles concernés par la réclamation à Merchery qui seront examinés et contrôlés. Si les conditions sont respectées, la Politique de Retour sera approuvée et traitée et le client sera informé par email. Si les conditions ne sont pas respectées, le client/prospect sera également informé par email. Si Merchery demande au client de retourner les articles mais que le client est incapable de le faire, la politique de retour ne sera pas applicable.
Dans tous les cas, pour être retournés, les produits doivent être inutilisés, être dans l'emballage d'origine et avoir les étiquettes, l'enveloppe plastique de protection optionnelle et les accessoires supplémentaires potentiels.
Lorsque le cas (a), (b) et (c) s'appliquent, avec des défauts/erreurs mentionnés dans le cas (c) dus uniquement à la faute de Merchery, le client est reconnu la possibilité de choisir une (1) des options listées ci-dessous pour la compensation. Le client accepte les conditions liées à l'option qu'il/elle choisit.
i. Seuls les produits avec des dommages ou des défauts/erreurs sont remplacés par de nouveaux produits nouvellement personnalisés. Cela s'applique uniquement dans le cas où le montant total des produits à remplacer est supérieur à la quantité minimum de commande requise pour la personnalisation. Les frais et autres coûts dus aux nouveaux produits produits et expédiés au client seront supportés par Merchery.
ii. Un remboursement est accordé au client. Le montant du remboursement équivaut au prix que le client a payé pour les produits avec des dommages ou des défauts/erreurs seulement. Cette option peut être choisie par le client à condition que le montant du remboursement soit égal ou supérieur à 500 € ou 20 % de la valeur totale de la commande, le montant le plus bas étant retenu.
iii. Un crédit à utiliser lors de la prochaine commande est accordé au client. Le montant du crédit équivaut au prix que le client a payé pour les produits avec des dommages ou des défauts/erreurs seulement. C'est l'option que Merchery apprécie le plus et suggère donc à ses clients.
Lorsque ces cas s'appliquent, les frais et autres coûts dus aux produits expédiés du client à Merchery sont facturés à Merchery.
Dans le cas où une erreur a été commise et que Merchery reconnaît la responsabilité de celle-ci, le client peut décider de récupérer les articles avec livraison couverte par Merchery. Dans le cas où le client ne souhaite pas récupérer les produits, Merchery a le droit de décider de ces produits, avec une possibilité étant de les donner à des associations caritatives avec le consentement du client.
Lorsque le cas (c) s'applique en raison de la faute du client et que toute la production est donc erronée, le client est reconnu la possibilité de choisir une (1) des options listées ci-dessous pour la propriété des produits et la compensation. Le client accepte les conditions liées à chacune des options qu'il/elle choisit. Les erreurs du client incluent, mais ne sont pas limitées à, fournir des informations de contact incorrectes, donner des détails inexacts concernant la personnalisation souhaitée, ou ne pas répondre aux emails, entre autres problèmes.
Concernant la propriété des produits, les options sont :
i. Tous les produits sont retournés à Merchery, qui a le droit de décider de ces produits, avec une possibilité étant de les donner à des associations caritatives avec le consentement du client. Les frais et autres coûts dus aux produits expédiés du client à Merchery sont facturés au client.
ii. tous les produits sont conservés par le client et utilisés comme le client le préfère.
Concernant la compensation, les options sont :
i. Tous les produits sont remplacés par de nouveaux produits nouvellement personnalisés. Tous les frais et autres coûts dus à la personnalisation et à l'expédition des nouveaux produits au client sont facturés au client.
ii. Les produits ne sont pas remplacés par de nouveaux produits nouvellement personnalisés. Lorsque le cas (d) s'applique, le client est responsable d'expédier les produits pour un traitement supplémentaire à Merchery. Merchery n'est pas responsable si les produits expédiés subissent des dommages pendant l'expédition. Merchery est responsable de traiter en plus les produits comme demandé par le client et ces Conditions d'Utilisation s'appliquent également aux produits traités en plus. Tous les frais et autres coûts liés au cas (d), y compris les frais et autres coûts pour les produits expédiés du client à Merchery, pour la personnalisation des produits, pour les produits personnalisés en plus expédiés de Merchery au client, sont facturés au client.
Concernant les échantillons
Dans le cas où le client souhaite retourner des échantillons, il sera tenu de payer des frais administratifs pour couvrir l'expédition, la manutention et tous les autres coûts associés. Merchery préparera une étiquette de retour et l'enverra au client par email. Il sera de la responsabilité du client de retourner le colis à Merchery. Merchery décline toute responsabilité pour les dommages aux produits qui pourraient survenir pendant l'expédition.
Si le client décide de conserver les échantillons et souhaite passer une commande, nous proposons de reprendre les échantillons pour personnalisation et de les envoyer avec le reste de la commande. Des frais administratifs seront facturés au client pour couvrir l'expédition, la manutention et tous les autres coûts jugés nécessaires par Merchery. Merchery décline toute responsabilité pour les dommages aux produits qui pourraient survenir pendant l'expédition.
Merchery conserve la propriété des biens jusqu'au paiement intégral du prix et de ses accessoires (frais éventuels, intérêts et pénalités). Le client sera néanmoins seul responsable de la perte, du vol ou de la destruction, même par cas fortuit ou force majeure, des biens à partir de la date de livraison.
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DERNIÈRE MISE À JOUR : 11 octobre 2024